Livre : Manuel d’institutions administratives françaises

Manuel d’institutions administratives françaises de Pierre Serrand

Ce manuel s’adresse en priorité aux étudiants de première année de droit, administration et gestion. Il est complété de renvois bibliographiques et de références jurisprudentielles. L’approche choisie repose sur une conception large de la notion d’institution administrative, englobant les organes administratifs et les activités administratives qui constituent leur raison d’être.

Pierre Serrand est professeur à l’Université d’Orléans.

Table des matières

Avant-propos
Introduction

Première partie. — Délimitation des institutions administratives françaises

Titre premier. — L’Administration (sens fonctionnel)
Leçon 1. – La fonction administrative
Leçon 2. – Les missions administratives

Titre II. — L’Administration (sens organique)
Leçon 3. – Présentation de l’appareil administratif
Leçon 4. – Situation de l’appareil administratif

Seconde partie. — Détermination des institutions administratives françaises

Titre premier. Les Administrations d’État
Leçon 5 : Les Administrations actives
Leçon 6 : Les Administrations d’accompagnement

Titre II. Les Collectivités territoriales
Leçon 7 : La notion de collectivité territoriale
Leçon 8 : Le statut des collectivités territoriales
Leçon 9 : La coopération locale

Titre III. Les Administrations spécialisées
Leçon 10 : Des institutions publiques
Leçon 11 : Des institutions privées

Manuel d’institutions administratives françaises de Pierre Serrand

Broché : 336 pages

Editeur : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - PUF

Édition : 4

Collection : Droit Fondamental

Langue : Français

ISBN-10 : 2130591736

ISBN-13 : 9782130591733